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Marques déposées par SPAR FRANCE
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SPARBRAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARBRAU
SPAR FRANCE

Numéro de dépôt :
92412424
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque SPARBRAU

Déposée le 27 mars 1992 par SPAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPARBRAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est SPAR FRANCE, domicilié(e) 47bd du Lycée, 92170 VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SPARBRAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARBRAU est expirée depuis le 27 mars 2002.

SPAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE CHEVERDON , TIGRON , Cuvée MARIE-JOSEPH , JEM , LE CAIEU , TCHICKY , FLORILLON , ANGELO , JEMANIS , CANTELIAC


SPAR FRANCE - 47bd du Lycée, 92170 VANVES - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 6 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334352 - Publication au BOPI 2001-11-06

Inscription le 24 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208133 - Publication au BOPI 1996-10-24

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Bières F